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Par : Webmestre
Publié : 15 janvier 2010

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Document mis à jour le 15 janvier 2010

Site du Collège Georges Brassens

Site officiel de l’établissement regroupant des informations pratiques,
des activités pédagogiques et l’ensemble des liens vers les services
internet de l’établissement. Ce site constitue un portail vers un
ensemble d’hébergements dédiés à certaines tâches (cahier de texte en
ligne, gestion du B2i ...).

Éditeur

- Collège Georges Brassens
- 14, rue de Guhermont
- 78730 Saint Arnoult en Yvelines
- Téléphone : 01 30 41 23 82
- Télécopie : 01 30 41 40 66

- Directeurs de publication : M. Johnny Conédéra, Principal - M. Michel Bocage-Marchand, Principal-adjoint
- Responsable de la rédaction et webmestre : Gwenaël Pouzoulic,
Professeur et Personne ressource TICE
- Contact : 0780712a@ac-versailles.fr

Hébergement

- CRDP de l’académie de Versailles
- 2, rue Pierre Bourdan
- 78160 Marly-le-Roi
- Téléphone : 0139457849
- Contact : webmaster@ac-versailles.fr

Droit d’auteur et de reproduction

La reproduction des documents non publics, textes, graphismes,
photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou
sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs
auteurs et sous réserve de la gratuité de leur diffusion, du respect
l’intégrité des documents reproduits, de la mention de la source, et
d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée à
l’adresse suivante :

- Collège Georges Brassens
- 14, rue de Guhermont
- 78730 Saint Arnoult en Yvelines
- Téléphone : 01 30 41 23 82
- Télécopie : 01 30 41 40 66

- Directeur de publication : M. Johnny Conédéra, Principal
- Responsable de la rédaction et webmestre : Gwenaël Pouzoulic,
Professeur et Personne ressource TICE
- Contact : 0780712a@ac-versailles.fr

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou
étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas le Collège
Georges Brassens quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à
l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources
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Le site du Collège Georges Brassens, autorise la mise en place de liens
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- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les
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d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;

- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur
le contenu visé soit précisée ;

- que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles,
éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des
fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet
diffusant des informations à caractère raciste, pornographique,
xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à
la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

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information personnelle n’est cédée à des tiers. Une adresse
électronique est demandée lorsque qu’un internaute souhaite s’inscrire
sur le site Web du Collège Georges Brassens pour y proposer des articles.
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l’internaute lors de l’inscription. Tout internaute inscrit sur le site
du collège Georges Brassens peut demander la suppression de son compte
utilisateur. Le compte n’est existant qu’après la première connexion.
Inutile de demander la suppression d’un compte qui n’aurait jamais
servi. Faire la demande par courriel à gwenael.pouzoulic@ac-versailles.fr

Données statistiques

Afin de mieux connaitre les centres d’intérêt des visiteurs du site et
en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre
de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le
site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des
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sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement
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de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de
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sont pas conservées au-delà de 12 mois.

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moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à
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libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de
leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non
désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de
l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de
systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données
réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur
le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations
nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une
déclaration préalable à la CNIL.